Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DORHOTEL
SARL LE VIADUC

Numéro de dépôt :
3272018
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
DORHOTEL de LE VIADUC

Présentation de la marque DORHOTEL

Déposée le 6 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIADUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DORHOTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE VIADUC domicilié(e) BP 63,73302 SAINT JEAN DE MAURIENNE CEDEX - 73302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 046 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr André Flammier SARL LE VIADUC domicilié(e) BP 63,73302 SAINT JEAN DE MAURIENNE CEDEX - 73302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE VIADUC a également déposé les autres marques suivantes : DORHOTEL


SARL LE VIADUC - BP 63,73302 SAINT JEAN DE MAURIENNE CEDEX - 73302 - France - SIREN 378046288


Mr André Flammier SARL LE VIADUC - BP 63,73302 SAINT JEAN DE MAURIENNE CEDEX - 73302 - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet total n°402938 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Services d'hôtellerie.